Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Destockage Perles les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Le site Destockage Perles est édité par :

Statut juridique : Micro-entreprise
Responsable légale : Fatima Touati
Nom commercial : Destockage Perles
Numéro SIRET : 931 331 615 00019
Adresse du siège social : 76 Boulevard Prince des Baux, 13300 Salon-de-Provence, France
Adresse e-mail : contact@destockage-perles.fr
Téléphone : +33 6 31 36 87 66
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI

2. Directeur de la publication

La Directrice de la publication est : Fatima Touati.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Société : Vala United Solutions Ltd (Vala Bleu)
Adresse du siège : Carlyle House, Lower Ground Floor, 235-237 Vauxhall Bridge Road, London SW1V 1EJ, Royaume-Uni
Site web : www.vala.be
Téléphone : +44 20 32 90 05 21

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure générale, textes, logos, photographies et éléments graphiques) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de l'éditrice.

5. Règlement des litiges

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