Mentions Légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Destockage Perles les informations suivantes :

1. Éditeur du site

Le site Destockage Perles est édité par :

• Statut : Micro-entreprise
• Nom du responsable : [VOTRE PRÉNOM ET NOM]
• Nom commercial : Destockage Perles
• Numéro de SIRET : [VOTRE NUMÉRO DE SIRET]
• Adresse du siège social : [VOTRE ADRESSE POSTALE COMPLÈTE]
• Adresse e-mail de contact : [VOTRE ADRESSE E-MAIL]
• Numéro de téléphone : [VOTRE NUMÉRO DE TÉLÉPHONE]

TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).

2. Directeur de la publication

Le Directeur de la publication est : [VOTRE PRÉNOM ET NOM].

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [NOM DE L'HÉBERGEUR, ex: OVH, O2Switch, Hostinger...]
• Adresse de l'hébergeur : [ADRESSE POSTALE DE L'HÉBERGEUR]
• Contact de l'hébergeur : [SITE WEB OU TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site (structure, textes, logos, images, éléments graphiques) constitue une œuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur.

5. Règlement des litiges

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche de solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.